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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente
 
 
Article 1 – Prix
Les prix de tous nos produits sont indiqués en euros TTC.
 
Article 2 – Commandes
Vous pouvez passer vos commande :
. par courrier avec règlement par chèque à : L'écho des poneys. Grignon. 77370 Fontenailles
. par téléphone avec règlement par carte bancaire au 01 64 08 45 29
. par internet avec règlement par carte bancaire www.lechodesponeys.com
Le "clic" du client au titre de la validation de commande constitue une signature électronique qui a la même valeur qu'une signature manuscrite.
 
Article 3 - Cadeaux
Les cadeaux compris dans les abonnements sont uniquement valables pour la France métropolitaine. Ils sont livrés par la poste, à part de votre revue
 
Article 4 - Accès Internet
L'abonnement à L'écho des poneys donne un accès à l'Espace abonnés. Cet accès est strictement personnel.
Les photos et articles qui se trouvent sur le site sont soumises au droit de copyright et ne peuvent en aucun cas être divulgués. En cas d'abus le compte internet sera supprimé et L'écho des poneys se réserve le droit de saisir la justice.
 
Article 5 – Livraison
Les articles sont livrés à l'adresse indiquée au cours de la commande.
Pour les articles "Boutique", les expéditions se font en colissimo ou fréquence "suivi".
En cas de changement d'adresse pour les abonnements, merci de nous en informer par mail, courrier ou téléphone.
Votre abonnement démarre avec le premier numéro qui suite votre demande. Une fois l'abonnement démarré, vos numéros sont expédiés dès leur parution.
 
Article 6 - Réabonnement
Quand votre abonnement est terminé, vous recevez une nouvelle offre. Si vous le souhaitez, vous vous réabonnez, sinon votre abonnement s'arrête automatiquement.
 
Article 7 – Satisfait ou remboursé
Vous pouvez à tout moment stopper votre abonnement à L'écho des poneys, uniquement par courrier. Les numéros déjà livrés vous seront facturés au tarif en vigueur, vous recevrez le remboursement du solde de votre abonnement, par chèque, dans un délai de 30 jours.
 
Article 8 – Informations nominatives
Toutes les informations vous concernant que vous nous communiquez sont indispensables au traitement de votre commande.
En application de la loi informatique et liberté, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces informations.
L'écho des poneys s'engage à ne pas diffuser vos coordonnées à d'autres organismes ou sociétés par quelque moyen que ce soit.
 
Article 9 – Propriété intellectuelle
Les éléments (textes, éléments graphiques, etc) du site et de L'écho des poneys appartiennent à L'écho des poneys. Le site et L'écho des poneys sont protégés par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, sans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
 
Article 10
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue des présentes conditions générales de vente est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
 
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